Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTLE ITALY REBUZZI & C.
LA SOCIÉTÉ CAVALLINA, SARL AU CAPITAL VARIABLE DE 50.000 Francs

Numéro de dépôt :
3090217
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011
LITTLE ITALY REBUZZI & C. de LA SOCIÉTÉ CAVALLINA

Présentation de la marque LITTLE ITALY REBUZZI & C.

Déposée le 21 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIÉTÉ CAVALLINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTLE ITALY REBUZZI & C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIÉTÉ CAVALLINA domicilié(e) AYANT SON SIÈGE SOCIAL 15, rue Pecquay, Représentée PAR SON GÉRANT, MONSIEUR Laurent REBUZZI DOMICILIÉ AUDIT SIÈGE ÈS QUALITÉ, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 382 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIEN LUGNANI & ASSOCIÉS - France.

La marque LITTLE ITALY REBUZZI & C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE ITALY REBUZZI & C. est expirée depuis le 21 mars 2011.


LA SOCIÉTÉ CAVALLINA, SARL AU CAPITAL VARIABLE DE 50.000 Francs - AYANT SON SIÈGE SOCIAL 15, rue Pecquay, Représentée PAR SON GÉRANT, MONSIEUR Laurent REBUZZI DOMICILIÉ AUDIT SIÈGE ÈS QUALITÉ, 75004 PARIS - France - SIREN 422382184


GUIEN LUGNANI & ASSOCIÉS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 24 novembre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°485553 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 26 novembre 2001 - Concession de licence n°335593 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 novembre 2001 - Concession de licence n°335589 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 novembre 2001 - Concession de licence n°335590 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices ; glace à rafraîchir - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; fruits et légumes frais - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques - Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.