Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES BIENFAITS DE LA TERRE
La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL SARL au capital de 8.000 euros, immatriculée au RCS de MORLAIX, sous le numero 402489777

Numéro de dépôt :
3331445
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES BIENFAITS DE LA TERRE de La SOCIETE BRETONNE D\'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 euros

Présentation de la marque LES BIENFAITS DE LA TERRE

Déposée le 16 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIENFAITS DE LA TERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 euros domicilié(e) dont le siège social est situé Lieudit MESCOLLE,29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - 29430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBEL domicilié(e) ZA Les Trois Ormeaux,49250 BRION - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : LES BIENETRES DE LA TERRE


La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL SARL au capital de 8.000 euros, immatriculée au RCS de MORLAIX, sous le numero 402489777 - dont le siège social est situé Lieudit MESCOLLE,29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - 29430 - France


SBEL - ZA Les Trois Ormeaux,49250 BRION - 49250 - France


Inscription le 9 mars 2005 - retrait total n°408929 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Ail, oignon, échalote dans toute leurs gammes, herbes fraîches, légumes secs, maïs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.