Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOS â NOVA
LA Société BOS â NOVA EURL au capital de 7000 euros

Numéro de dépôt :
3348677
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
BOS â NOVA de LA Société BOS â NOVA au capital de 7000 euros

Présentation de la marque BOS â NOVA

Déposée le 14 mars 2005 par la société LA Société BOS â NOVA au capital de 7000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOS â NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société LA Société BOS â NOVA au capital de 7000 euros domicilié(e) 26 Blvd Vaillant Couturier,94851 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94851 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 346 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Société BOS â NOVA domicilié(e) 26 Blvd Vaillant Couturier,94851 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94851 - France.

La marque BOS â NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOS â NOVA est expirée depuis le 14 mars 2015.


LA Société BOS â NOVA EURL au capital de 7000 euros - 26 Blvd Vaillant Couturier,94851 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94851 - France - SIREN 449346873


La Société BOS â NOVA - 26 Blvd Vaillant Couturier,94851 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94851 - France


Inscription le 22 mai 2006 - Rejet partiel n°434248 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Communications par terminaux d'ordinateurs, communications informatiques ou téléphoniques, création (conception) de réseaux informatiques de télécommunication, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ou national, location d'appareils de télécommunications ; appareils de télécommunications. Raccordement des ordinateurs en réseau, étude des projets techniques dans le domaine de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.