Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L LINE D'ARTOIS
Numéro de dépôt :
1318672
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1995
Présentation de la marque L LINE D'ARTOIS
Déposée le 30 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE BIO-DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L LINE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L LINE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°27954 - Publication au BOPI 1986-03