La société BHP Société Anonyme au capital de 21.315.000 euros
Numéro de dépôt :
3379204
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2015
Présentation de la marque GENERIC
Déposée le 9 septembre 2005 par la société La société BHP au capital de 21.315.000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERIC »
Le déposant est la société La société BHP au capital de 21.315.000 euros domicilié(e) 3/5 rue de la Haute Borne dont le siège social est situé à ERAGNY SUR OISE (95610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 201 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François ILLOUZ SCP ILLOUZ SIMONET JAUDEL domicilié(e) 113, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La société BHP Société Anonyme au capital de 21.315.000 euros - 3/5 rue de la Haute Borne dont le siège social est situé à ERAGNY SUR OISE (95610) - France - SIREN 738201839
Maître François ILLOUZ SCP ILLOUZ SIMONET JAUDEL - 113, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Constructions métalliques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, coffres forts, coffres et boîtes métalliques, meubles de rangement et de classement métalliques, vestiaires métalliques, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues et figurines en métaux communs. Meubles, meubles de bureau, notamment armoires, bancs (meubles), pans de boiserie pour meubles, buffets, bureaux (meubles), cadres (encadrement), chaises (sièges), rayons pour classeurs (meubles), comptoirs (table), coussins, tables à dessin, divans, travaux d'ébénisterie, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), glaces (miroirs), lits, lutrins, matelas, objets pour la décoration mobile (meubles), mobilier scolaire, porte parapluie, paravents (meubles), pièces d'ameublement, plateaux de table, portemanteaux (meubles), porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, secretaires, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieurs à lamelles, tableaux d'affichage, tables, tablettes de rangement, tablettes pour machine à écrire ou pour matériel informatique, tabourets, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrine (meubles), éléments d'ameublement et de mobilier en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Poubelles métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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