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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société BAINS ET CREATION au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431
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TONA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TONA
La Société BAINS ET CREATION SARL au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431

Numéro de dépôt :
3539384
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2017
TONA de La Société BAINS ET CREATION au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431

Présentation de la marque TONA

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société BAINS ET CREATION au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TONA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société BAINS ET CREATION au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431 domicilié(e) dont le siège social est sis Rue Roland Garros, Les Mygallons,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON - 42160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 918 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître KAEMPF Thomas Avocat domicilié(e) 30, Rue Servient,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONA est expirée depuis le 26 novembre 2017.

La Société BAINS ET CREATION au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431 a également déposé les autres marques suivantes : TONA Live Concept , Tona of italy , TONA LIVE CONCEPT


La Société BAINS ET CREATION SARL au capital de 10 000 Euros immatriculée au RCS de MONTBRISON sous le no 499 918 431 - dont le siège social est sis Rue Roland Garros, Les Mygallons,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON - 42160 - France - SIREN 499918431


Maître KAEMPF Thomas Avocat - 30, Rue Servient,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Mobiliers de salle de bain, meubles, vasques, placards, armoires, miroirs, douches, baignoires, baignoires balnéo, baignoires d'angle, pare-baignoire, lavabos, robinetteries, spa, colonnes d'hydrothérapie, siphons, cabines de douches à jets. Bondes à clapet, bondes à écoulement (non métalliques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.