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Marques déposées par la société la Société AREL
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DUVETMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVETMOUSS
la Société AREL

Numéro de dépôt :
9203
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUVETMOUSS

Déposée le 25 novembre 1976 par la société la Société AREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUVETMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société la Société AREL domicilié(e) (soc. an.), 12, rue Perrée, 75003 Paris. - France.

La marque DUVETMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUVETMOUSS est expirée depuis le 25 novembre 1986.

la Société AREL a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLE CAMELEON


la Société AREL - (soc. an.), 12, rue Perrée, 75003 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540

Sièges de toutes sortes, chaises, fauteuils, divans, canapés, convertibles, lits, tables de chevet, tous articles d'ameublement, tous articles de literie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).