Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOME SPORT
Numéro de dépôt :
1437662
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/1997
Présentation de la marque HOME SPORT
Déposée le 5 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE ARCOLL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOME SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437662.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SPORT est expirée depuis le 5 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17