Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER
La société ALTER Société à responsabilité limitée au capital de 354.320 F

Numéro de dépôt :
99825566
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque ALTER

Déposée le 22 novembre 1999 par la société La société ALTER au capital de 354.320 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société La société ALTER au capital de 354.320 F domicilié(e) dont le siège est SAINT BRIEUCL 22000, 61 rue de Gouédic, immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro B 400.085.692, représentée par Monsieur Dominique LE BAILLY, demeurant 30 rue de l'Argoat à SAINT BRIEUC 22000, en s.a. qualité de Gérant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France.

La marque ALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER est expirée depuis le 22 novembre 2009.


La société ALTER Société à responsabilité limitée au capital de 354.320 F - dont le siège est SAINT BRIEUCL 22000, 61 rue de Gouédic, immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro B 400.085.692, représentée par Monsieur Dominique LE BAILLY, demeurant 30 rue de l'Argoat à SAINT BRIEUC 22000, en s.a. qualité de Gérant - France


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Recrutement de personnel temporaire à savoir Intérim d'Insertion.