Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La société ALPILLESR.C. B 340 450 626 TARASCON
/
MART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MART
La société ALPILLES (société anonyme) R.C. B 340 450 626 TARASCON, au capital de 2.208.000 francs dont le siège est

Numéro de dépôt :
1535380
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1999
MART de La société ALPILLESR.C. B 340 450 626 TARASCON

Présentation de la marque MART

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) La société ALPILLESR.C. B 340 450 626 TARASCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La société ALPILLESR.C. B 340 450 626 TARASCON domicilié(e) Zone Industrielle, 13832 CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre BRIAND - France.

La marque MART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12


La société ALPILLES (société anonyme) R.C. B 340 450 626 TARASCON, au capital de 2.208.000 francs dont le siège est - Zone Industrielle, 13832 CHATEAURENARD - France


Maître Pierre BRIAND - France


Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184372 - Publication au BOPI 1995-04-13

Mini avion de reconnaissance télépiloté avec système embarqué de prise de vues et transmission de l'image et station de contrôle au sol

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.