Déposée le 14 novembre 1990 par la société La Société AGROSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE),
la marque française « CARBOFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société La Société AGROSOL domicilié(e) Rue Coquillère, 51190 SAINT MARTIN L'HEUREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul ALBERT - France.
La marque CARBOFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOFOSS est expirée depuis le 14 novembre 2000.
La Société AGROSOL a également déposé les autres marques suivantes : AGROSOL
La Société AGROSOL - Rue Coquillère, 51190 SAINT MARTIN L'HEUREUX - France
Jean-Paul ALBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Produits chimiques destines à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques pour analyses en laboratoire;produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides.Machines d'irrigation pour l'agriculture, machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils);appareils pour la fabrication des eaux gazeuses;appareils pour la fabrication des eaux minérales. Algues pour alimentation humaine et animale, cereales en grains non travaillés, graines (semences), légumes frais, fruits frais, produits agricoles et horticoles non travaillés;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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