Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVAMER IMMOBILIER
La Société à R.L. SOVAMER IMMOBILIER

Numéro de dépôt :
1552717
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque SOVAMER IMMOBILIER

Déposée le 12 septembre 1989 par la société La Société à R.L. SOVAMER IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SOVAMER IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société à R.L. SOVAMER IMMOBILIER domicilié(e) 808 Chemin des Hoirs SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérant en exercice Monsieur LECOCQ Georges - France.

La marque SOVAMER IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVAMER IMMOBILIER est expirée depuis le 12 septembre 1999.


La Société à R.L. SOVAMER IMMOBILIER - 808 Chemin des Hoirs SIX FOURS LES PLAGES - France


gérant en exercice Monsieur LECOCQ Georges - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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