Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCAUT
La société à R.L. SOCIETE DISTRIBUTION ALIMENTATION CONFISERIE dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1463683
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/04/1998
L\'ESCAUT de La société à R.L. SOCIETE DISTRIBUTION ALIMENTATION CONFISERIE dont le siège social est

Présentation de la marque L'ESCAUT

Déposée le 28 avril 1988 par la société La société à R.L. SOCIETE DISTRIBUTION ALIMENTATION CONFISERIE dont le siège social est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'ESCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La société à R.L. SOCIETE DISTRIBUTION ALIMENTATION CONFISERIE dont le siège social est domicilié(e) 6, rue Paul Landrin à TOULON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur JULLIEN Charles. - France.

La marque L'ESCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCAUT est expirée depuis le 28 avril 1998.


La société à R.L. SOCIETE DISTRIBUTION ALIMENTATION CONFISERIE dont le siège social est - 6, rue Paul Landrin à TOULON. - France


son gérant Monsieur JULLIEN Charles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

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