Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.R. BATI
Numéro de dépôt :
1667081
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque A.R. BATI
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) La société A.R. BATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « A.R. BATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A.R. BATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R. BATI est expirée depuis le 17 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46