Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DISCUSSIONS CLINIQUES
La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API ») Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 38.000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre

Numéro de dépôt :
3341641
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015
LES DISCUSSIONS CLINIQUES de La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 Euros

Présentation de la marque LES DISCUSSIONS CLINIQUES

Déposée le 7 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DISCUSSIONS CLINIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 Euros domicilié(e) ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 579 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme BLIEK Avocat à la Cour domicilié(e) 23, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES DISCUSSIONS CLINIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DISCUSSIONS CLINIQUES est expirée depuis le 7 février 2015.

La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API »)sau capital de 38.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : EUROHEALTHNET , PRECODEV CENTRE DE CONTACTS , ALSEVIA , MEDITAILING , VIDEOFMC , LIGNOSINE , CARDIOFUTURE , LINKEMED , LINKONCO , PERSPECTIVES ECONOMIQUES EN SANTE


La Société A.P. INVESTISSEMENTS (« API ») Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 38.000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre - ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 444579395


Jérôme BLIEK Avocat à la Cour - 23, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441575 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus et échantillons) aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études et recherches du marché, et notamment études et conseils en ciblage géomercatique ; traitement de fichiers d'adresses (restructuration, enrichissement, géocodage) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; maîtrise d'œuvre d'opérations de publipostage et de télémarketing ; Conseil dans le domaine des affaires à savoir négociations et conlusions de transactions commerciales pour le compte de tiers, entreprise à façon de travaux statistiques notamment sondages, mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; tous services de marchéage direct et indirect, de télépromotion avec offre de vente et promotion télématique avec offre de vente ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires à but publicitaire.Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; édition de textes, d'illustration, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaire) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques d'ateliers (à but éducatif ou culturel) ; publication de livres, organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.