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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SIGILLEE
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SM ARTS DU FEU CARREAUX D'APT SIGILLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM ARTS DU FEU CARREAUX D'APT SIGILLEE
LA SIGILLEE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1427265
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1997
SM ARTS DU FEU CARREAUX D\'APT SIGILLEE de LA SIGILLEE

Présentation de la marque SM ARTS DU FEU CARREAUX D'APT SIGILLEE

Déposée le 14 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SIGILLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SM ARTS DU FEU CARREAUX D'APT SIGILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SIGILLEE domicilié(e) Les Chabrands Valensole - Usine Avenue des Argiles, Z.I. 84400 APT. - France.

La marque SM ARTS DU FEU CARREAUX D'APT SIGILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM ARTS DU FEU CARREAUX D'APT SIGILLEE est expirée depuis le 14 septembre 1997.


LA SIGILLEE (S.A.R.L.) - Les Chabrands Valensole - Usine Avenue des Argiles, Z.I. 84400 APT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Carreaux de terre cuite fabriqués à partir de terre de la région d'Apt.