Déposée le 15 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SHUNDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPT ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SHUNDE domicilié(e) 71, Rue Etienne DOLET, 94140 Alfortville - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 319 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SHUNDE SARL - France.
La marque SEPT ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SHUNDE SARL - 71, Rue Etienne DOLET, 94140 Alfortville - France - SIREN 351319579
LA SHUNDE SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
- Pousse de bambou - Riz parfumé - Galette de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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