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Marques déposées par la société LA SEVE CATHARE
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PROBIOSEVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROBIOSEVE
LA SEVE CATHARE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4180495
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2025
PROBIOSEVE de LA SEVE CATHARE

Présentation de la marque PROBIOSEVE

Déposée le 13 mai 2015 par la société LA SEVE CATHARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROBIOSEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la société LA SEVE CATHARE domicilié(e) impasse des bouleaux - 11340 - ESPEZEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 262 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SEVE CATHARE, Mme FRICAUD-BOISARD Marie-Julie domicilié(e) impasse des bouleaux - 11340 - ESPEZEL - France.

La marque PROBIOSEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBIOSEVE arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.


LA SEVE CATHARE, ASSOCIATION - impasse des bouleaux - 11340 - ESPEZEL - France - SIREN 790262380


LA SEVE CATHARE, Mme FRICAUD-BOISARD Marie-Julie - impasse des bouleaux - 11340 - ESPEZEL - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Aliments et substances dietetiques a usage medical ou veterinaire ; complements alimentaires pour etres humains et animaux ; “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; fruits et legumes frais “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.