La Serre Citoyenne
Présentation de la marque La Serre Citoyenne
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par La serre citoyenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Serre Citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Serre Citoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Serre Citoyenne arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15