Marque enregistrée - Marque en vigueur

jachetemonsupermarche.com
La Serre citoyenne

Numéro de dépôt :
4421116
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
jachetemonsupermarche.com de La Serre citoyenne

Présentation de la marque jachetemonsupermarche.com

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par La Serre citoyenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jachetemonsupermarche.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est La Serre citoyenne domicilié(e) 14 Rue Notre Dame - 76550 - DIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Serre citoyenne, Madame Frédérique GERBER domicilié(e) 14 rue Notre Dame - 76200 - DIEPPE - France.

La marque jachetemonsupermarche.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jachetemonsupermarche.com arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.


La Serre citoyenne - 14 Rue Notre Dame - 76550 - DIEPPE - France


La Serre citoyenne, Madame Frédérique GERBER - 14 rue Notre Dame - 76200 - DIEPPE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.