Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME AUX Crocodiles
LA SERRE AU CROCO S.A.S.

Numéro de dépôt :
3496986
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
LA FERME AUX Crocodiles de LA SERRE AU CROCO

Présentation de la marque LA FERME AUX Crocodiles

Déposée le 23 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SERRE AU CROCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME AUX Crocodiles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SERRE AU CROCO domicilié(e) Blachettes,26700 PIERRELATTE - 26700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 326 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SERRE AU CROCO domicilié(e) Blachettes,26700 PIERRELATTE - 26700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME AUX Crocodiles est expirée depuis le 23 avril 2017.


LA SERRE AU CROCO S.A.S. - Blachettes,26700 PIERRELATTE - 26700 - France - SIREN 383326220


LA SERRE AU CROCO - Blachettes,26700 PIERRELATTE - 26700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.