ETUDES ET CONSEILS SUR LA VALEUR ET L'IMPACT DES PRODUITS DE SANTE
Présentation de la marque ETUDES ET CONSEILS SUR LA VALEUR ET L'IMPACT DES PRODUITS DE SANTE
Déposée le 23 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA-SER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ETUDES ET CONSEILS SUR LA VALEUR ET L'IMPACT DES PRODUITS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETUDES ET CONSEILS SUR LA VALEUR ET L'IMPACT DES PRODUITS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUDES ET CONSEILS SUR LA VALEUR ET L'IMPACT DES PRODUITS DE SANTE est expirée depuis le 23 mars 2022.
LA-SER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611785 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30