Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ANIMAUX DU JARDIN
LA SEMEUSE, SAS

Numéro de dépôt :
3424547
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2026
LES ANIMAUX DU JARDIN de LA SEMEUSE

Présentation de la marque LES ANIMAUX DU JARDIN

Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SEMEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANIMAUX DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SEMEUSE domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 625 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA SEMEUSE, Mme SIAHMED CANE Nedjma domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France.

La marque LES ANIMAUX DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ANIMAUX DU JARDIN arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

LA SEMEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , LA SEMEUSE , SEMEUSE EPARGNE , SEMEUSE ALARME HABITAT , LA SEMEUSE , www.clubsemeuse.com


LA SEMEUSE, SAS - 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France - SIREN 517625844


LA SEMEUSE, Mme SIAHMED CANE Nedjma - 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593668 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615867 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733783 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Abris à savoir nichoirs et abreuvoirs.

Mangeoires.

Aliments pour animaux notamment graines pour animaux.