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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SEMEUSE
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LA SEMEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEMEUSE
LA SEMEUSE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3872360
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
LA SEMEUSE de LA SEMEUSE

Présentation de la marque LA SEMEUSE

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SEMEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SEMEUSE domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 625 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 8 novembre 2021.

LA SEMEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , LA SEMEUSE , SEMEUSE EPARGNE , LES ANIMAUX DU JARDIN , SEMEUSE ALARME HABITAT , www.clubsemeuse.com


LA SEMEUSE, société par actions simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 517625844


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733783 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Graines de semences fourragères, potagères et fleurs.