ANNALES DE CHIRURGIE DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR SH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNALES DE CHIRURGIE DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR SH
LA SEMAINE DES HOPITAUX, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1623749
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2000
Présentation de la marque ANNALES DE CHIRURGIE DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR SH
Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SEMAINE DES HOPITAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANNALES DE CHIRURGIE DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR SH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEMAINE DES HOPITAUX domicilié(e) 15, rue Saint Benoît, 75278 PARIS CEDEX 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'O.T.J.P.C - France.
La marque ANNALES DE CHIRURGIE DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR SH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNALES DE CHIRURGIE DE LA MAIN ET DU MEMBRE SUPERIEUR SH est expirée depuis le 25 octobre 2000.
LA SEMAINE DES HOPITAUX, Société Anonyme - 15, rue Saint Benoît, 75278 PARIS CEDEX 06 - France
l'O.T.J.P.C - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Produits destinés à l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: composants d'ordinateurs, circuits, disques programmes, bandes d'enregistrements, programmes d'ordinateurs enregistrés, supports de données programmables, bandes magnétiques, disques magnétiques pour ordinateurs, cassettes;appareils de saisies et de traitements de données, logiciels sur tous supports matériels, progiciels, matériels et équipements de calculs, de saisies, de stockages, de conversion, de télématiques, de supports d'informations impressionnées ou non;bandes vidéo.Produits de l'imprimerie et des arts graphiques: affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Services de communciation: agences de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique;expédition, transmission de dépêches et messages;diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescription, services d'information par réseau télématique, transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques.Education et divertissements: abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, éditions de textes et illustractions, enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaire, organisation se stages, conférences, forums;montages de programmes radiophoniques et télévisés, publications de livres, organisations de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, spectacles, productions et locations de films Bureaux de rédaction, gérance de droits d'auteurs, agences pour rencontres et clubs de rencontres, reportages, traduction, organisations d'expositions, foires, salons; services de location de banques de données informatiques, élaboration de programmes pour le traitement de données et de textes, études de logiciels informatiques, surveillance de programmes d'ordinateurs, services relatifs à la maintenance des logiciels, programmmation pour les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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