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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Seille Immobilier
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La Seille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Seille
La Seille Immobilier, SAS
M. GARAFFI Arnaud
Mle HARTZ Christelle

Numéro de dépôt :
3905052
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
La Seille de La Seille Immobilier

Présentation de la marque La Seille

Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Seille Immobilier, monsieur GARAFFI Arnaud, mademoiselle HARTZ Christelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Seille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Seille Immobilier domicilié(e) 10 rue Laurent Charles Maréchal - 57070 - METZ - France, monsieur GARAFFI Arnaud domicilié(e) 41 rue des trois Evêchés - 57070 - METZ - France, mademoiselle HARTZ Christelle domicilié(e) 10 rue Laurent Charles Maréchal - 57070 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Seille Immobilier domicilié(e) 10 rue Laurent Charles Maréchal - 57070 - METZ - France.

La marque La Seille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Seille est expirée depuis le 15 mars 2022.


La Seille Immobilier, SAS - 10 rue Laurent Charles Maréchal - 57070 - METZ - France

M. GARAFFI Arnaud - 41 rue des trois Evêchés - 57070 - METZ - France

Mle HARTZ Christelle - 10 rue Laurent Charles Maréchal - 57070 - METZ - France


La Seille Immobilier - 10 rue Laurent Charles Maréchal - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; agence immobilière ; transactions immobilières ; ventes immobilières ; locations immobilières ; gestion immobilière ; évaluation immobilière ; investissement de capitaux dans le domaine de l'immobilier ; expertises fiscales, à savoir défiscalisation ; agence immobilière, à savoir vente de fond de commerce, de terrains, villas, propriétés, maisons, appartements, résidence hôtelières et estudiantines, viagers, meublés et de biens immobiliers sur le quartier de queuleu plantières ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Expertise (travaux d'ingénieur) dans le domaine des biens immobiliers ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; planification en matière d'urbanisme.