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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE
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TISSALBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSALBAT
LA SEIGNEURIE , Société anonyme

Numéro de dépôt :
1698966
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2001

Présentation de la marque TISSALBAT

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSALBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE domicilié(e) 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. SOHIER - France.

La marque TISSALBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes : STYRENDUIT , TOPWOOD , PANTIROUL , MATKYD , LES COMPOSES DECOR , VIGOR EP 217 , PANTIRETHANE , SUPERALCOMAT , PANTIMASK , AQUABRILL


LA SEIGNEURIE , Société anonyme - 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France


Cabinet A. SOHIER - France


Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171193 - Publication au BOPI 1994-04-11

Matériaux de construction , pierres naturelles et artificielles , ciments , chaux , mortier , plâtre , gravier , tuyaux en grès ou en ciment , produits pour la construction des routes , asphalte , poix et bitume , maisons transportables , monuments en pierre , cheminées , tissus , couvertures de lits et de tables , rideaux , tentures , revêtements muraux y compris revêtements muraux en tissus enduits et non-enduits , tapisseries et tissus muraux , articles non-compris dans d'autres classes , tapis , paillassons , nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers et les sols , tentures de toutes natures

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.