SUPERDECAPAC
Présentation de la marque SUPERDECAPAC
Déposée le 7 février 1986 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERDECAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUPERDECAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERDECAPAC est expirée depuis le 7 février 1996.
LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29