Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COMPOSES DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE domicilié(e) 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.
La marque LES COMPOSES DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SEIGNEURIE, Société Anonyme - 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France
E. KAZATCHKINE - France
Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171193 - Publication au BOPI 1994-04-11
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Revêtements muraux en matières textiles; Revêtements muraux non en matières textiles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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