Marque renouvelée - Marque en non vigueur
EMULPAN
Numéro de dépôt :
1021696
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EMULPAN
Déposée le 4 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMULPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMULPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EMULPAN est expirée depuis le 4 mars 1987.
LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005