Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORCOLL
LA SEIGNEURIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1546099
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque COLORCOLL

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORCOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE domicilié(e) 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.

La marque COLORCOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORCOLL est expirée depuis le 11 août 1999.

LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes : STYRENDUIT , TOPWOOD , PANTIROUL , MATKYD , LES COMPOSES DECOR , VIGOR EP 217 , PANTIRETHANE , SUPERALCOMAT , PANTIMASK , AQUABRILL


LA SEIGNEURIE, Société Anonyme - 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France


E. KAZATCHKINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Colle pour toile de verre; peinture-colle pour toile de verre

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).