Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUACERAM
Numéro de dépôt :
1206322
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1992
Présentation de la marque AQUACERAM
Déposée le 11 juin 1982 par LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACERAM est expirée depuis le 11 juin 1992.
LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43