Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANAGRA
LA SEDA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99794089
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque TANAGRA

Déposée le 27 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LA SEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TANAGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEDA domicilié(e) Quartier du Plan, Sumene, 30440 SUMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 944 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France.

La marque TANAGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANAGRA est expirée depuis le 27 mai 2009.

LA SEDA a également déposé les autres marques suivantes : " LABEL CEVENNES TEXTILE " , JEAN CEVENNE , JEAN CEVENNE


LA SEDA (société anonyme) - Quartier du Plan, Sumene, 30440 SUMENE - France - SIREN 775944069


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Fils de coton, de lin, de soie, de laine, de ramie et de tous autres textiles. Tissus textiles. Vêtements et sous-vêtements en tous genres, tissés ou tricotés ; tous articles de bonneterie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.