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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SEDA
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JEAN CEVENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CEVENNE
LA SEDA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1415045
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1997

Présentation de la marque JEAN CEVENNE

Déposée le 22 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LA SEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN CEVENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEDA domicilié(e) Place du Plan, 30440 SUMENE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque JEAN CEVENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CEVENNE est expirée depuis le 22 juin 1997.

LA SEDA a également déposé les autres marques suivantes : " LABEL CEVENNES TEXTILE " , JEAN CEVENNE , TANAGRA


LA SEDA (S.A.) - Place du Plan, 30440 SUMENE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie et plus spécialement des bas.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.