Déposée le 13 décembre 1977 par LA SEDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JEAN CEVENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LA SEDA domicilié(e) (Société anonyme) - Place du Plan, SUMENE (Gard) - France.
La marque JEAN CEVENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SEDA - (Société anonyme) - Place du Plan, SUMENE (Gard) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030
Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et plus spécialement des bas.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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