Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUD
Numéro de dépôt :
1231010
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1993
Présentation de la marque SUD
Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LA SEDA Place du Plan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD est expirée depuis le 18 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33