Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Baudet Gourmand
La Schaafraniere, Scea

Numéro de dépôt :
4032891
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/09/2023
Le Baudet Gourmand de La Schaafraniere

Présentation de la marque Le Baudet Gourmand

Déposée le 13 septembre 2013 par La SchaafraniereTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Baudet Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est La SchaafraniereTODO domicilié(e) La châtaigneraie - 79450 - SAINT AUBIN LE CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Schaafraniere, Mme Grossi Patricia domicilié(e) La châtaigneraie - 79450 - SAINT AUBIN LE CLOUD - France.

La marque Le Baudet Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Baudet Gourmand est expirée depuis le 13 septembre 2023.


La Schaafraniere, Scea - La châtaigneraie - 79450 - SAINT AUBIN LE CLOUD - France


La Schaafraniere, Mme Grossi Patricia - La châtaigneraie - 79450 - SAINT AUBIN LE CLOUD - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.