Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOUREUSE
LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3781963
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
SAVOUREUSE de LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE

Présentation de la marque SAVOUREUSE

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE domicilié(e) 571 RUE DES PAYS BAS ZAC DU COUDOULET - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 505 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE domicilié(e) 571 RUE DES PAYS BAS ZAC DU COUDOULET - 84100 - ORANGE - France.

La marque SAVOUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOUREUSE est expirée depuis le 12 novembre 2020.


LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE, SARL - 571 RUE DES PAYS BAS ZAC DU COUDOULET - 84100 - ORANGE - France - SIREN 353505134


LA SAVOUREUSE STE NOUVELLE - 571 RUE DES PAYS BAS ZAC DU COUDOULET - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 5 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800449 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.