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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SAVOUREUSE SOCIETE NOUVELLE
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CALZONETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALZONETTE
LA SAVOUREUSE SOCIETE NOUVELLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95552697
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque CALZONETTE

Déposée le 4 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SAVOUREUSE SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALZONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SAVOUREUSE SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 1486, Chemin de la Plaine, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 505 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.

La marque CALZONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALZONETTE est expirée depuis le 4 janvier 2005.


LA SAVOUREUSE SOCIETE NOUVELLE (S.A.R.L.) - 1486, Chemin de la Plaine, 06250 MOUGINS - France - SIREN 353505134


Cabinet BONNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, biscuiterie, confiserie, farines alimentaires, gateaux, glaces alimentaires, pates alimentaires, pizzas, préparations à base de céréales, plats cuisinés, frais ou surgelés, à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.