Déposée le 23 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SAUCATAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NICODIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SAUCATAISE domicilié(e) MIGELANE,33650 SAUCATS - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 499 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque NICODIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SAUCATAISE Société par actions simplifiée - MIGELANE,33650 SAUCATS - 33650 - France - SIREN 429499973
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Compléments nutritionnels plus particulièrement destinés aux personnes désirant ralentir ou arrêter de fumer sans grossir ; substances diététiques à usage médical ; produits alimentaires de régime et d'hygiène à usage médical ; vitamines ; compléments alimentaires pharmaceutiques ; minéraux ; oligo-éléments ; tisanes médicinales ; produits de phytothérapie sous forme de gélules, de solutions buvables. Produits alimentaires diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base de viande, de volaille, de poisson, de fruits et de légumes ; substituts de repas à base de protéines. Produits alimentaires diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base de céréales ; substituts de repas à base de céréales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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