Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SARDANE
Numéro de dépôt :
1717103
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque LA SARDANE
Déposée le 27 décembre 1991 par LA SARDANE (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LA SARDANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SARDANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SARDANE est expirée depuis le 27 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23