SPAF
Présentation de la marque SPAF
Déposée le 27 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La "SANAC FRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « SPAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAF est expirée depuis le 27 juillet 1998.
La "SANAC FRANCE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36