Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA SALLETODO
/
CHATEAU LA SALLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA SALLE
LA SALLE SCEA

Numéro de dépôt :
98758805
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA SALLE

Déposée le 6 novembre 1998 par LA SALLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA SALLE »

Le déposant est LA SALLETODO domicilié(e) 306 RUE DU PRESBYTERE,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2385846) - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 913 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SALLE (chateau la salle) domicilié(e) 306 RUE DU PRESBYTERE,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2385846) - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA SALLE est expirée depuis le 6 novembre 2018.

LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes : Master mention “ Cultures et sociétés ” Spécialité “ Action éducative internationale, médiation sociale et ouverture interculturelle ”


LA SALLE SCEA - 306 RUE DU PRESBYTERE,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2385846) - 49260 - France - SIREN 384913307


LA SALLE (chateau la salle) - 306 RUE DU PRESBYTERE,49260 MONTREUIL BELLAY (dossier no 2385846) - 49260 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385846 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 14 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571701 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-14

Vin d'appellation Saumur contrôlée.