Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Petite Baignoire
La Salle de Bains, SCI

Numéro de dépôt :
3952172
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/10/2022
La Petite Baignoire de La Salle de Bains

Présentation de la marque La Petite Baignoire

Déposée le 9 octobre 2012 par La Salle de Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « La Petite Baignoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est La Salle de Bains, SCI domicilié(e) 19 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Salle de Bains, SCI domicilié(e) 19 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque La Petite Baignoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Baignoire est expirée depuis le 9 octobre 2022.

La Salle de Bains a également déposé les autres marques suivantes : MACARON GOURMAND , POËSIE AERIENNE , MÉMOIRE GUSTATIVE


La Salle de Bains, SCI - 19 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


La Salle de Bains, SCI - 19 rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

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