Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA SALAISON PERTUISIENNE S.A.

Numéro de dépôt :
1524400
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1999
Marque figurative de LA SALAISON PERTUISIENNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LA SALAISON PERTUISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SALAISON PERTUISIENNE domicilié(e) 384, Chemin de Saint-Roch, 84120 PERTUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524400.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 1999.

LA SALAISON PERTUISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE TOURAIN , LE VIGNERON , SALAISON PERTUISIENNE PRODUITS DES MONTS DU LUBERON , LE FARIGOULIER , Ricciardi , SP , LE PETIT PERTUISIEN


LA SALAISON PERTUISIENNE S.A. - 384, Chemin de Saint-Roch, 84120 PERTUIS - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Salaisons, cochonaille, saucisses, saucissons, jambons secs et cuits, pâtés, boudins et tous produits de charcuterie;conserves alimentaires;produits conservés par salaison.Poivre, vinaigre, sauces, épices, sel, moutarde; produits relatifs à la salaison

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.