Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOUHANS
LA SALAGRE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3980273
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
CHATEAU BOUHANS de LA SALAGRE

Présentation de la marque CHATEAU BOUHANS

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la société LA SALAGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BOUHANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société LA SALAGRE domicilié(e) La Salagre - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 985 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CHATEAU BOUHANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOUHANS est expirée depuis le 5 février 2023.

LA SALAGRE a également déposé les autres marques suivantes : Château La Salagre Panache , Château La Salagre Cyrano , Si j'avais un tel nez , Roxane


LA SALAGRE, Société Civile d'Exploitation Agricole - La Salagre - 24240 - POMPORT - France - SIREN 518985437


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Bouhans".