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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la SAINT CHARLES PRIMEURS
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T ORR E L U Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T ORR E L U Z
la SARL SAINT CHARLES PRIMEURS

Numéro de dépôt :
1660619
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque T ORR E L U Z

Déposée le 30 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la SAINT CHARLES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « T ORR E L U Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la SAINT CHARLES PRIMEURS domicilié(e) marché international St Charles à 66 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET POUS à 66 PERPIGNAN - France.

La marque T ORR E L U Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T ORR E L U Z est expirée depuis le 30 avril 2001.


la SARL SAINT CHARLES PRIMEURS - marché international St Charles à 66 PERPIGNAN - France


le CABINET POUS à 66 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans les autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt