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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE
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SABLESIENNE FORME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABLESIENNE FORME
LA SABLESIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
3460581
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/11/2026
SABLESIENNE FORME de LA SABLESIENNE

Présentation de la marque SABLESIENNE FORME

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « SABLESIENNE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) ZA La Denisière, Avenue Jean Monnet, SOLESMES, 72300 SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 bis BOULEVARD du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France.

La marque SABLESIENNE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABLESIENNE FORME arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

LA SABLESIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE SABLÉ , La Sablésienne , La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 , C'est moi qui reçois! , CROQ'FRAMBOISE , La Sablésienne


LA SABLESIENNE, SAS - ZA La Denisière, Avenue Jean Monnet, SOLESMES, 72300 SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 401826318


DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 bis BOULEVARD du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 14 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687288 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-14

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630359 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, gâteaux.