Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARQUISE DE SABLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière - 72300 - SOLESME EN SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque MARQUISE DE SABLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SABLESIENNE, Société par actions simplifiée - Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière - 72300 - SOLESME EN SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 401826318
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 29 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613713 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29
Inscription le 29 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613714 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545164 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-29
Inscription le 21 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682984 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie ; pâtes de fruit.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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