Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE SABLÉ
LA SABLESIENNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3259299
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023
MARQUISE DE SABLÉ de LA SABLESIENNE

Présentation de la marque MARQUISE DE SABLÉ

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUISE DE SABLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière - 72300 - SOLESME EN SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MARQUISE DE SABLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUISE DE SABLÉ est expirée depuis le 26 novembre 2023.

LA SABLESIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SABLESIENNE FORME , La Sablésienne , La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 , C'est moi qui reçois! , CROQ'FRAMBOISE , La Sablésienne


LA SABLESIENNE, Société par actions simplifiée - Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière - 72300 - SOLESME EN SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 401826318


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 29 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613713 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Inscription le 29 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613714 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545164 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-29

Inscription le 21 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682984 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie ; pâtes de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.