Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962
LA SABLESIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
3930261
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/06/2022
La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 de LA SABLESIENNE

Présentation de la marque La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière, Solesmes - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 est expirée depuis le 27 juin 2022.

LA SABLESIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE SABLÉ , SABLESIENNE FORME , La Sablésienne , C'est moi qui reçois! , CROQ'FRAMBOISE , La Sablésienne


LA SABLESIENNE, SAS - Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière, Solesmes - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 401826318


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles, pièces d'ameublement, glaces, (miroirs). Tableau d'affichage. Caisses et boites en bois ou en matières plastiques. Capsules et bouchons de bouteille non métalliques. Cadres (encadrement). Coffres à jouets, coffrets. (Meubles). Coussins. Décorations en matières plastiques pour aliments. Porte-serviettes et distributeurs de serviettes non métalliques. Récipients d'emballage en matières plastique. Porte-livres. Pupitres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine en verrerie, porcelaine et faïence. Batteries de cuisine. Récipients à boire, services (vaisselles). Boites à biscuits, à pain, à thé, à savon. Boites en verre. Boites en métal pour la distribution des serviettes en papier. Bonbonnières ; coupes à fruit, à gâteaux. Bougeoirs. Boules à thé. Services à thé, à café. Récipients et moules pour la cuisine. Ustensiles de cuisine, plats, saladiers. Porte-menus, porte-couteaux, porte-savons, porte-serviettes.

Tissus et produits textiles à savoir : couvertures de lit et de table. Linge de bain à l'exception de l'habillement. Chemin de table. Essuie-main en matières textiles. Linge de maisons, nappes (non en papier). Linge de table (non en papier).

Vêtements, bavoirs, bavettes (non en papier), tabliers de cuisine (vêtements).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compote de fruits, salade de fruits, de légumes, confitures. Encas à base de fruits, de légumes. Boissons lactées ou le lait prédomine. Fruit ou légumes chips.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Gâteaux frais ou secs, sucrés ou salés ; biscuits ; biscuiterie. Bonbons. Brioches. Boisson à base de café, de thé, de cacao, de chocolat. Encas à base de céréales. Préparation faites de céréales, de riz, sandwichs, mets à base de farine, crêpes, pizzas, gaufres, quiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Crèmes glacées. Pâtes pour gâteaux.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de salon de thé, bars, cafés, restaurants. Services de traiteur.